Déposée le 13 février 2012 par monsieur François NORET, monsieur Paul SERON, monsieur Laurent DAVID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SCELLEZ VOTRE AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Les déposants sont monsieur François NORET domicilié(e) 635 avenue Octave Butin - 60280 - Margny les Compiègne - France, monsieur Paul SERON domicilié(e) 34 rue d'Anjou - 78000 - VERSAILLES - France, monsieur Laurent DAVID domicilié(e) 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent DAVID domicilié(e) 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France.
La marque SCELLEZ VOTRE AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. François NORET - 635 avenue Octave Butin - 60280 - Margny les Compiègne - France
M. Paul SERON - 34 rue d'Anjou - 78000 - VERSAILLES - France
M. Laurent DAVID - 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France
M. Laurent DAVID - 18bis rue de Brazza - 92800 - PUTEAUX - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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